Mentions légales

Le site et la plateforme Berlioz Dev sont édités par :

• YSS, Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 9 757 euros
• Siège social : 179 chemin des Confertes, 74500 Neuvecelle, France
• Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Thonon-les-Bains sous le numéro 907 841 415
• SIRET : 907 841 415 00017
• N° de TVA intracommunautaire : FR64 907 841 415
• Courriel : contact@berlioz.ai

Ci-après désignée « Berlioz Dev » ou « l'Éditeur ».

Le directeur de la publication est Monsieur Matthieu Gonnord, en sa qualité de Président de la société YSS. Il peut être contacté à l'adresse m.gonnord@berlioz.ai.

Le site et la plateforme sont hébergés par :

• OVH SAS (OVHcloud), Société par Actions Simplifiée
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419
• Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
• Site : www.ovhcloud.com

Les données traitées par la plateforme sont hébergées sur des infrastructures situées au sein de l'Union européenne (France).

L'ensemble des éléments composant le site et la plateforme Berlioz Dev (structure, textes, graphismes, logos, interface, code source, algorithmes, bases de données, marques et noms de domaine) est la propriété exclusive de la société YSS, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur, sous réserve des exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les marques et logos de tiers éventuellement cités (notamment WordPress et PrestaShop) appartiennent à leurs titulaires respectifs. Berlioz Dev n'est affilié ni à WordPress ni à PrestaShop.

L'Éditeur accorde une importance particulière à la protection des données personnelles, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés ».

Les données collectées via les formulaires du site (notamment demande de contact ou d'audit) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et assurer la relation commerciale ; elles ne sont pas cédées à des tiers à des fins commerciales. Dans le cadre de la prestation de surveillance, Berlioz Dev agit en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD, pour le compte de ses clients responsables de traitement.

Conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à contact@berlioz.ai. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

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